Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALCONS
Mademoiselle Nathalie, Marcelle, Marie GARÇON

Numéro de dépôt :
98762809
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque BALCONS

Déposée le 4 décembre 1998 par mademoiselle Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BALCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est mademoiselle Nathalie domicilié(e) 11, rue Beauregard, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BALCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALCONS est expirée depuis le 4 décembre 2008.

Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : NATHALIE MODELS AGENCY , TROP CHIC , INSOLITE COIFFURE , SOS LICENCIEMENT , L'HOMME DE NATHALIE , ATTRAIT , PERSPECTIVES & INFLUENCES , Eventissimo , NATHALIE TRIBOUILLARD


Mademoiselle Nathalie, Marcelle, Marie GARÇON - 11, rue Beauregard, 75002 PARIS - France


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 6 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448140 - Publication au BOPI 2007-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Lunettes et instruments chronométriques (autres qu'en métaux précieux). Objets d'art et d'ornements en métaux précieux et leurs alliages, bagues, colliers, bracelets, chaînes, boucles d'oreilles, pendentifs et instruments chronométriques en pierres précieuses ou métaux précieux et leurs alliages. Articles de bureau (à l'exception des meubles), almanachs, agendas, catalogues, livres, manuels, écritoires, plumes (articles de bureau), stylos. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à savoir : bourses, cartables, mallettes, porte-monnaie, portefeuilles, porte-documents, trousses de toilette ou de voyage, cannes, parapluies, parasols ; sacs à main, de voyage, d'écolier, de plage, sacs à dos ; valises. Tissus à usage textiles, linge de lit, de table (en matière textile) et de maison. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux, casquettes, bonnets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.